Les auteurs sont au cœur d’une machinerie complexe. Au sein de cette machinerie, la gestion de leurs droits d’auteur et la maximisation de leurs rémunérations revêtent une importance capitale. Le Code de la Propriété Intellectuelle (CPI), notamment ses articles L324-9 à L324-18, en vigueur depuis le 24 décembre 2016, établit un cadre légal pour la […]
Qui sont les auteurs audiovisuels ? Il n’a pas que le réalisateur. Le Code de la Propriété Intellectuelle nous en dit un peu plus.
La French Tech parle d’OSMOZ-IT 🤩 Coup de projecteur sur OSMOZ-IT dans le dossier spécial « French Tech » du journal LaTribune ! L’occasion pour nous d’affirmer notre engagement dans l’écosystème local et notre participation active à la structuration de la communauté French Tech in the Alps Genevois français.
3 minutes chrono pitcher face à Cédric O ! Le jeudi 11 mars 2021, OSMOZ-IT a eu le privilège de présenter son outil de traçabilité d’exploitation d’oeuvres audiovisuelles à M. Cédric O, ministre de la transition numérique. Dans le cadre de la visite de communauté French Tech in the Alps du Genevois français, 5 startups […]
Protéger votre œuvre avant son exploitation vous permettra de prouver votre paternité selon le critère d’antériorité.
Vous êtes l’auteur d’une œuvre originale tant que personne ne peut prouver une date création antérieure pour cette même œuvre.
Renforcer la transparence sur la rémunération proportionnelle des auteurs « Une transparence systématique et régulière (…) envers les auteurs est une attente très forte » Rapport Racine §3.2 La rémunération proportionnelle d’un auteur dépend de l’exploitation de son œuvre.Plus son œuvre est diffusée plus sa rémunération est importante.Pour qu’un auteur puisse estimer et vérifier sa […]
Avez-vous déjà passé des heures à chercher un financement pour votre court-métrage ?
