Coronavirus : Auteurs, vous n’êtes pas seuls.
L’ État et les organismes de gestion collective vous proposent des plans d’aide

 

En moins d’un mois, tout a été fermé, annulé, déprogrammé, reporté.
La crise sanitaire liée au coronavirus (covid-19) touche durement l’industrie culturelle. Mais quelles sont les aides destinées aux auteurs ?

Pour les soutenir et les accompagner, l’État et les organismes de gestion collective ont déployé plusieurs mesures d’aide.

OSMOZ-IT vous les liste.

 

1. L’ État : Ordonnance du 27 mars 2020
   Cette ordonnance autorise les organismes de gestion collective, à titre exceptionnel, à recourir aux sommes « irrépartissables » ainsi qu’aux recettes liées à la copie privée pour aider financièrement les titulaires de droits d’auteur et de droits voisins.
   
2. SACD : Guide des démarches pour les auteurs
   – Indemnités journalières pour garde d’enfant
   – Cotisations sociales
   – Impôts sur le revenu
   – Mesures en faveur des intermittents
   – Commission sociale SACD
   
   
3. SACEM : Plan de mesures d’urgence
   – Fonds de secours
   – Avances exceptionnelles
   – Aides aux éditeurs
   
   
4. SCAM : Mesures d’urgence
   – Augmentation du plafond des avances de droits
   – Renforcement des fonds de solidarité
   
   
5. ADAMI : Mesures pour les artistes-interprètes 
   – Continuité des services durant cette période de crise
   – Versement d’indemnités sous conditions
   
   
6. CNC : Mesures de soutien
   – Plan de continuité d’activité et tenue des commissions
   – Recouvrement de la taxe TSA
   – Mesures de soutien aux entreprises
   – Mesures de soutien aux intermittents et salariés du secteur culturel
   
   
7. Ministère de la culture : Mesures pour les employeurs culturels
   – Le recours à l’activité partielle
   – L’ impact sur les droits à l’indemnisation
   – L’ impact sur le contrat de travail

N’hésitez pas à vous rapprocher de ces organismes pour connaitre les modalités exactes de demande de soutien. Et surtout, prenez bien soin de vous !