Conditions d'utilisation
- Termes
En accédant au site web http://osmoz-it.com, vous acceptez d’être lié par les présentes conditions d’utilisation et par toutes les lois et réglementations applicables, et vous reconnaissez que vous êtes responsable du respect de toutes les lois locales applicables. Si vous n’acceptez pas l’une de ces conditions, il vous est interdit d’utiliser ou d’accéder à ce site. Les documents contenus dans ce site sont protégés par la législation applicable en matière de droits d’auteur et de marques commerciales.
- Licence d’utilisation
L’autorisation est accordée de télécharger temporairement une copie des documents (informations ou logiciels) sur le site web d’OSMOZ-IT pour une consultation personnelle, non commerciale et transitoire uniquement. Il s’agit de l’octroi d’une licence, et non d’un transfert de titre, et en vertu de cette licence, vous ne pouvez pas :
modifier ou copier le matériel ;
utiliser le matériel à des fins commerciales, ou pour toute présentation publique (commerciale ou non) ;
tenter de décompiler ou de faire de l’ingénierie inverse de tout logiciel contenu sur le site web d’OSMOZ-IT ;
supprimer toute mention de droit d’auteur ou de propriété des documents ;
ou transférer le matériel à une autre personne ou « refléter » le matériel sur un autre serveur.Cette licence sera automatiquement résiliée si vous violez l’une de ces restrictions et peut être résiliée par OSMOZ-IT à tout moment. Lorsque vous cessez de consulter ces documents ou lorsque cette licence prend fin, vous devez détruire tous les documents téléchargés en votre possession, qu’ils soient sous forme électronique ou imprimée.
- Décharge de responsabilité
Les informations figurant sur le site web d’OSMOZ-IT sont fournies « telles quelles ». OSMOZ-IT ne donne aucune garantie, expresse ou implicite, et par la présente, décline et nie toute autre garantie, y compris, sans limitation, les garanties ou conditions implicites de qualité marchande, d’adéquation à un usage particulier, ou de non-violation de la propriété intellectuelle ou autre violation des droits.
En outre, OSMOZ-IT ne garantit pas et ne fait aucune représentation concernant l’exactitude, les résultats probables ou la fiabilité de l’utilisation des matériaux sur son site Web ou autrement liés à ces matériaux ou sur tout site lié à ce site.
- Limitations
En aucun cas, OSMOZ-IT ou ses fournisseurs ne seront responsables des dommages (y compris, sans limitation, les dommages pour perte de données ou de bénéfices, ou en raison d’une interruption d’activité) découlant de l’utilisation ou de l’incapacité d’utiliser les matériaux du site web d’OSMOZ-IT, même si OSMOZ-IT ou un représentant autorisé d’OSMOZ-IT a été informé oralement ou par écrit de la possibilité de tels dommages. Certaines juridictions n’autorisant pas les limitations de garanties implicites, ou les limitations de responsabilité pour les dommages consécutifs ou accidentels, ces limitations peuvent ne pas s’appliquer à vous.
- Exactitude des documents
Les documents figurant sur le site web d’OSMOZ-IT peuvent contenir des erreurs techniques, typographiques ou photographiques. OSMOZ-IT ne garantit pas que les informations contenues sur son site web sont exactes, complètes ou actuelles. OSMOZ-IT peut apporter des modifications aux informations contenues sur son site web à tout moment et sans préavis. Cependant, OSMOZ-IT ne s’engage pas à mettre à jour les documents.
- Liens
OSMOZ-IT n’a pas vérifié tous les sites liés à son site web et n’est pas responsable du contenu de ces sites. L’inclusion d’un lien n’implique pas l’approbation du site par OSMOZ-IT. L’utilisation de ces sites est aux risques et périls de l’utilisateur.
- Modifications
OSMOZ-IT peut réviser les présentes conditions d’utilisation de son site web à tout moment et sans préavis. En utilisant ce site web, vous acceptez d’être lié par la version en vigueur des présentes conditions d’utilisation.
- Droit applicable
Les présentes conditions générales sont régies et interprétées conformément au droit français et vous vous soumettez irrévocablement à la compétence exclusive des tribunaux de cet État ou de ce lieu.
OSMOZ-IT
N° SIREN : 824536098
N° TVA : FR54824536098
Adresse : 32 impasse du marais, FR-74520 VALLEIRY